Mentions légales

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1. Éditeur du site

Nom du site : samirabenka.com

Responsable de publication : samira benkablia
Statut : Activité en cours de création
Email : contact@samirabenka.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Shopify
Adresse : 5 place d'auzers, tinqueux
Site web : samirabenka.com

Exemples :

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant notamment :

  • textes,
  • images,
  • vidéos,
  • logos,
  • éléments graphiques,
  • formations,
  • documents téléchargeables,
  • contenus pédagogiques,

sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Version provisoire avant création d’entreprise

Tant que votre société n’est pas créée, vous pouvez légalement utiliser :

« Activité en cours de création »

Puis remplacer ensuite par :

  • votre statut juridique,
  • votre SIRET,
  • votre adresse professionnelle,
  • votre numéro de TVA si applicable.